Octroi de mer par produit · chapitre 22

Spiritueux : octroi de mer et taxes dans les DOM

Whisky, vodka, gin, cognac (hors rhum) : de 32,5 % à 135 % d'octroi de mer (octroi de mer régional compris) selon le département d'Outre-mer, plus la TVA et, pour un achat hors de l'Union européenne, les droits de douane.

Taux par territoire

Territoire Octroi de mer OMR TVA Fiabilité
Guadeloupe971 30 % 2,5 % 8,5 % élevée
Martinique972 30 % 3 % 8,5 % élevée
Guyane973 47 % 3 % aucune élevée
La Réunion974 67,5 % 2,5 % 8,5 % moyenne
Mayotte976 130 % 5 % aucune moyenne

Collectivités d'outre-mer, avec leurs propres taxes

Territoire Taxes à l'importation (tarif complet) Fiabilité
Polynésie française987 Douane hors UE 15 % · Douane UE 2 % · Autres taxes 22 % · Autres taxes (sur valeur et droits) 10 % · TVA 16 % En Polynésie française, un particulier paie 60 XPF par centilitre de spiritueux, compté ici pour des bouteilles de 70 cl ; au tarif douanier s'ajoutent des taxes par litre d'alcool pur (DCIMP, TSAT, TSSC, TCABA), non simulées. moyenne
Nouvelle-Calédonie988 Douane hors UE 15 % · TGC 22 % En Nouvelle-Calédonie, l'alcool est toujours dédouané par une déclaration complète et supporte des taxes par litre (TCI et TAT, 6 800 XPF par litre d'alcool pur en 2023), non simulées. moyenne
Saint-Pierre-et-Miquelon975 Douane hors UE 15 % · Taxe spéciale 6,5 % · Droit d'entrée 42 % À Saint-Pierre-et-Miquelon, un droit de consommation par litre s'ajoute sur l'alcool : non simulé. moyenne
Saint-Barthélemy977 Droit de quai 5 % élevée
Saint-Martin978 élevée
Wallis-et-Futuna986 Douane hors UE 55 % · Autres taxes 15 % · Taxe d'entrée 43 % À Wallis-et-Futuna, l'alcool n'a pas de franchise postale et paie en plus une taxe intérieure par litre (TICA), non simulée. moyenne

Droits de douane

0 %

Seulement hors Union européenne. Achat en ligne de 150 € ou moins : forfait de 3 € à la place. Plus 2 € de frais de traitement UE sur tout achat en ligne hors UE.

TVA métropolitaine

20 %

Retirée du prix d'un achat en métropole : les taxes portent sur le prix hors TVA.

Les alcools supportent aussi des droits d'accises et une cotisation sécurité sociale, non simulés ici.

Simuler avec mon prix

Combien de taxes pour un achat de 50 € ?

Taxes à payer à l'arrivée sur un article de cette catégorie à 50 € hors TVA, pour un particulier, port et frais du transporteur non compris (le port s'ajoute à la base des taxes) :

Territoire Acheté en métropole Acheté hors UE
Guadeloupe 20,50 € soit +41 % · détail 25,93 € soit +51,9 % · détail
Martinique 20,75 € soit +41,5 % · détail 26,18 € soit +52,4 % · détail
Guyane 25,00 € soit +50 % · détail 30,00 € soit +60 % · détail
La Réunion 39,25 € soit +78,5 % · détail 44,68 € soit +89,4 % · détail
Mayotte 67,50 € soit +135 % · détail 72,50 € soit +145 % · détail
Polynésie française 35,20 € soit +70,4 % · détail 35,20 € soit +70,4 % · détail
Nouvelle-Calédonie 11,00 € soit +22 % · détail 20,15 € soit +40,3 % · détail
Saint-Pierre-et-Miquelon 24,25 € soit +48,5 % · détail 31,75 € soit +63,5 % · détail
Saint-Barthélemy 2,50 € soit +5 % · détail 2,50 € soit +5 % · détail
Saint-Martin 0,00 € soit +0 % · détail 0,00 € soit +0 % · détail
Wallis-et-Futuna 29,00 € soit +58 % · détail 56,50 € soit +113 % · détail

Comment sont calculées ces taxes ?

  1. Valeur en douane : prix hors TVA métropolitaine, plus les frais de port et l'assurance.
  2. Droits de douane : 0 % de la valeur en douane, seulement pour un achat hors de l'Union européenne.
  3. Octroi de mer et octroi de mer régional : le taux du territoire, sur la valeur en douane, quelle que soit la provenance.
  4. TVA : sur la valeur en douane plus les droits de douane, sauf en Guyane et à Mayotte où elle ne s'applique pas.

En Polynésie française, en Nouvelle-Calédonie, à Saint-Pierre-et-Miquelon, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin et à Wallis-et-Futuna, le colis paie les droits et taxes propres à la collectivité, avec ses propres franchises.

Ces taux sont indicatifs pour la famille « Spiritueux » : le taux exact dépend du code douanier à 8 chiffres du produit. Si vous le connaissez, saisissez-le dans le mode expert du simulateur. Tout le détail est dans le guide de l'octroi de mer.

L'octroi de mer sur les autres produits

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